Avant-hier, c’était à la voile, avec des rames, hier c’était à l’aide d’une roue, mais aujourd’hui, les navires se déplacent sur toutes les mers du globe grâce à un moteur. Essentiel au commerce international, le navire est aussi au cœur de la branche du droit1 qui s’intéresse à la mer et aux activités qu’elle détermine : le droit maritime.

De ce fait, lors d’événements de mer par exemple, l’implication d’un navire déclenche l’application des règles originales du droit maritime comme la limitation de responsabilité du propriétaire de navire . En effet, cette règle déroge au principe de la réparation intégrale du préjudice que connait le droit commun et consacre une réparation limitée. Par ailleurs, les règles de l’abordage en droit maritime déroge également au droit commun de la responsabilité du fait des choses en permettant de
rechercher la faute d’une chose, notamment celle du navire lorsque la faute du capitaine ou d’un membre d’équipage n’a pu être mise en évidence lors d’un heurt des bords fautif en mer. Fruit du génie humain pour dompter la mer, il n’est pas aisé à l’heure actuelle de déterminer ce qu’est un navire à partir uniquement des caractéristiques techniques ou matérielles de l’engin considéré. Car, les engins qui vont ou se croisent en mer de nos jours sont multiples et variés. Dans ces conditions, il est indispensable de préciser les critères de qualification des engins nautiques en définissant juridiquement le navire. Pour plus d’informations, l’article est disponible sur Neptunus – all volumes – Centre de Droit Maritime et Océanique (univ-nantes.fr)